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Marques déposées par madame ASSOUS Sandrine
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ALTHEA TEC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ALTHEA TEC
Madame ASSOUS Sandrine
Monsieur BELLAICHE David

Numéro de dépôt :
3525934
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALTHEA TEC de ASSOUS Sandrine

Présentation de la marque ALTHEA TEC

Déposée le 19 septembre 2007 par madame ASSOUS Sandrine et monsieur BELLAICHE David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTHEA TEC »

Les déposants sont madame ASSOUS Sandrine domicilié(e) 6, allée de l'abbé Alfonsi,93320 PAVILLONS SOUS BOIS - 93320 - France et monsieur BELLAICHE David domicilié(e) 7, parc de Diane,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Eric Johannsen domicilié(e) 144, avenue de Malakoff,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ALTHEA TEC est expirée depuis le 19 septembre 2017.

ASSOUS Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : ALTHEA EDITION , ALTHEA


Madame ASSOUS Sandrine - 6, allée de l'abbé Alfonsi,93320 PAVILLONS SOUS BOIS - 93320 - France

Monsieur BELLAICHE David - 7, parc de Diane,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Maitre Eric Johannsen - 144, avenue de Malakoff,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 3 mars 2008 - Concession de licence n°472300 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°479457 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 10 décembre 2014 - Renonciation totale n°638074 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, programmes d'ordinateurs, banque de données, périphériques d'ordinateurs.

Gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, gestion des fichiers informatiques, bureaux de placement, recrutement.

Recherche et développement de nouveaux programmes pour les tiers, conception et développement d'ordinateurs, de logiciel et de progiciel, programmation en matière informatique, conversion des données et de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs informatiques (expertise), conseil et étude dans le domaine du traitement automatique de information, traitement à façon informatique.